- plan document
- texte d'un régime (2e)
English-French insurance dictionary. 2013.
English-French insurance dictionary. 2013.
development plan document — (development plan documents | DPDs) local development documents that have development plan status. Once DPDs have been adopted by the local authority, development control decisions must be made in accordance with them unless material… … Law dictionary
IRA Adoption Agreement And Plan Document — A contract between an IRA holder and the financial institution that explains the provisions of the holder s IRA plan. Things you can find in an adoption agreement and plan document include items such as allowable investments, contribution limits … Investment dictionary
Development plan document — A local development framework must include development plan documents (DPDs), which outline the key development goals of the local development framework. Development plan documents taken together are broadly equivalent to the old style local… … Wikipedia
Development Plan Document — A Local Development Framework must include Development Plan Documents (DPDs) which outline the key development goals of the Local Development Framework. Development plan documents taken together are broadly equitable to the old style Local… … Wikipedia
plan — 1. plan, plane [ plɑ̃, plan ] adj. • 1520; lat. planus 1 ♦ Sans aspérité ni inégalité, qui ne présente de courbure en aucun de ses points (surface). ⇒ 1. plat, uni; 2. plan, planéité. Rendre plan : aplanir, niveler. Miroir plan. On définit « la… … Encyclopédie Universelle
Plan Local d'Urbanisme — Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d occupation des sols (POS)… … Wikipédia en Français
Plan local d'urbanisme en France — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… … Wikipédia en Français
Plan local d’urbanisme — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… … Wikipédia en Français
Plan d'Occupation des Sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement … Wikipédia en Français
Plan d’occupation des sols — Plan d occupation des sols Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la… … Wikipédia en Français
Plan de Saint Gall — Pour les articles homonymes, voir Saint Gall (homonymie) … Wikipédia en Français